Gérard Branchy


De: Gérard BRANCHY
président de l'établissement public foncier local de l'Ain, vice-président, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
4° Au sein du collège composé de représentants des propriétaires fonciers
h)
représentant de l'association nationale des établissements publics fonciers locaux
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Gérard BRANCHY
président de l'Etablissement public foncier local de l'Ain, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
4° Au sein du collège composé de représentants des propriétaires fonciers
h)
représentant de l'association nationale des établissements publics fonciers locaux
Remplace:Mme Christine GARNIER
Groupe:
Comité national de la biodiversité
JORFTEXT000043388647(source JORF)
nomination
18 Avril 202118/04/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.